324 : [colloque] Réformer la justice civile, par C. Chainais et X. Lagarde




1. Réformer la justice civile

Actes du colloque du 6 février 2018
Coordination : Cécile Chainais et Xavier Lagarde

Présentation

Le présent cahier est une suite logique de la table ronde qui s’est tenue le 6 février 2018, au Centre Panthéon, autour de M. Thomas Andrieu, conseiller d’État, directeur de la Direction des Affaires civiles et du Sceau. Le rapport sur la Simplification et l’amélioration de la procédure civile constituait le principal objet des débats nourris, dont le lecteur trouvera les échos dans les contributions écrites qui suivent.
Cette table ronde était la première séance du Séminaire de droit processuel, fruit d’un partenariat entre le Département de Recherche « Sorbonne – Justice et Procès » (IRJS) de l’université de Paris I Panthéon Sorbonne et le Centre de recherche sur la Justice et le règlement des conflits (CRJ) de l’université Panthéon-Assas Paris II.
Ce séminaire, qui se réunira de nouveau le 24 mai prochain, a vocation à devenir une structure pérenne. Son objectif est de réunir la communauté des processualistes aux fins de favoriser les échanges de vue nécessaires aux progrès de la science du procès ou droit processuel, entendu à la fois comme l’étude des différents contentieux techniques mais aussi comme la recherche d’un droit commun du procès nourri de principes directeurs et fondamentaux.
Cette communauté doit fonctionner sur le modèle d’une agora où le contradictoire et la contradiction seront les bienvenus. La pensée unique et l’esprit de chapelle n’auront pas place dans ce rassemblement, lieu d’écoute du pluralisme doctrinal. Le dialogue se développera sans polémique ; les divergences ne donneront pas lieu à dissidence. Les questions seront au moins aussi nombreuses que les réponses. Différentes générations seront
associées, les doctorants en droit processuel étant les très bienvenus, au même titre que les enseignants-chercheurs confirmés. L’esprit d’ouverture qui préside au fonctionnement du Séminaire de droit processuel se manifestera de deux manières. Tout d’abord, il n’y aura pas d’entre-soi ; une réflexion d’ampleur sur la procédure doit associer l’École, mais aussi le Palais et l’entreprise. Oui à la théorie, mais une théorie de la pratique, en conséquence une théorie avec les praticiens. Le pluralisme des pensées universitaires ira ainsi de pair avec le pluralisme des professions juridiques représentées : hauts conseillers, juges du fond de 1er et de 2e degré, juges consulaires, avocats aux conseils, avocats, anciens avoués, notaires, huissiers, greffiers, conseillers juridiques, juristes d’entreprise, prendront part aux échanges.
Ensuite, les rencontres seront conçues dans l’esprit d’un « séminaire » – du latin semen, la graine. Elles seront un lieu vivant et fertile où, à la faveur de croisements divers, pourront germer des idées qui essaimeront ensuite, à brève ou moyenne échéance. À cet égard, les centres de recherche qui ont pris l’initiative de ce séminaire, auquel ils ont
eu à coeur d’associer des universitaires de toute la France, entendent moins faire office de maison-mère que d’incubateur !
La diversité et la vigueur des opinions, souvent très personnelles, exprimées dans le dossier que le lecteur s’apprête à découvrir, en est une première illustration.


Cette publication en libre accès permettra ainsi à chacun de lire les contributions des professeurs

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