Étude


Partie II : Étude et commentaire


A. Points de vue

318) D. Schmidt, Les conflits d'intérêts dans la société anonyme, RJCC, Oct 2018, sous n° 318.

94) M. Bellamallem, Points de vue  2017, RDPC, Mars 2018, sous n° 94.


B. Chroniques        

323) C. B-Squirawski, La cessation des paiements, condition variable de la liquidation judiciaire, RJCC, Mars 2018, sous n° 323.

322) J-P Chazal, Doctrine partisane : le mélange des genres, RJCC, Avril 2018, sous n° 322.

321) F. G. de Barros, Les grands axes de réforme de la justice, RJCC, Dec 2018, sous n° 321.

320) A. Botton, Les magistrats du Parquet, des subordonnés indépendants, RJCC, Dec 2018, sous n° 320.


305) R. Libchaber, La tentation du délit de solidarité, RJCC, Fev 2017, sous n° 305.


95) J-L. Harouel et autres, Le droit des contrats réformé par ordonnance ? RJCC, Dec 2017, sous n° 95.

22) MB,  La réparation du dommage résultant d’un acte médical non justifiée,  RDPF,  21 août 2016, sous n° 22.


20) M. Bellamallem, Les avants contrats en France ordre ou désordre ?, RJCC, juillet 2014, sous n° 21. 


9) MB, Le contrôle de l’Etat sur les entreprises d’assurances, RDPF,  Aout 2011, sous n° 9 .


C. Notes         

316) B. DONDERO, Sanction de la violation d’un pacte entre associés de SAS prévue par les statuts, note sous Cass. com., 27 juin 2018, RJCC, juin 2018, sous n° 316.

314) M-P Dumont-Lefran, Cautionnement : du formalisme au principe de proportion, note sous Com. 15 nov. 2017, RJCC, fev 2018, sous n° 314.

123) L. Gannagé, Le mariage pour tous face aux systèmes de tradition musulmane", Résumé de la note sous l’arrêt Cass. 1re civ., 28 janv. 2015, n° 13-50.059, RJCC, Mars 2015, sous n° 123.

91) CNSD, L’extraction des dents sans une nécessité évidente ou un danger immédiat, note sous CA Caen 15 dec 2015, RJCC, Mars 2016, sous n° 91.

15) MB, À propos de la responsabilité des clubs sportifs pour le fait de leurs joueurs, Note sous cass, 2 eme civ, 20 novembre 2003,  RJCC, Sept 2013, sous n° 15.

14) MB, La validité des testaments conjonctifs: Note sous Cass, 1ere civ, 21 avril 1971. RJCC. Avril 2013, sous n° 14.

16) MB, Note sous cass. 3eme civ, 9 octobre 2012 (la réticence dolosive à l’égard de l’acquéreur vigilant), RJCC, Janvier 2013, sous n° 16.


D. Colloque   


324) C. Chainais et X. Lagarde, Réformer la justice civileActes du colloque du 6 février 2018, JCP, G, N° 13, 26 MARS 2018, RJCC, Mai 2018, sous n° 324.

99) A. Henri Capitant, Concepts, intérêts et valeurs dans l'interprétation du droit positif, Ed. Bruylant, 03/2019, RJCC, sous n° 99.

98) Laboratoire de droit civil Paris II, Le droit civil à L’ère numérique, Actes du colloque du 21 avril 2017, RDPF, sous n° 98.


E. Thèse et Ouvrage




23) M. Bellamallem, « R. Libchaber, L’ordre juridique et le discours du droit, LGDJ, 2013, 450 pages. », RJCC, Juillet 2015, sous n° 23. 

21) M. Bellamallem, La nature juridique des clauses d’agrément , Ed. RJCC, Paris, juillet 2014, sous n° 21. (66 pages)

10) M. Bellamallem, Les causes de faillite des compagnies d’assurances, éd. RJCC, Paris, Août 2011, sous n° 10. (50 pages).






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